Déposée le 9 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATION 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « AUTO PIC-NIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERATION 3 domicilié(e) Z.I Plaine du Caire,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 520 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERATION 3 Mr Bernard Brun domicilié(e) Z.I Plaine du Caire,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France.
La marque AUTO PIC-NIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERATION 3 (S.A.R.L.) - Z.I Plaine du Caire,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France - SIREN 407520840
GENERATION 3 Mr Bernard Brun - Z.I Plaine du Caire,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installation de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières éléctriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Véhicules ; appareil de locomotion par terre ; par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres : amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité our sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Ustensiles et récipients non éléctriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) : peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilettes ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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